Freedom defined

Ce document définit les “œuvres culturelles libres” comme des œuvres, travaux ou expressions qui peuvent librement être étudiés, appliqués, copiés et ou modifiés, par n’importe qui, pour n’importe quel usage. Ce document décrit également quelques restrictions possibles qui respectent ou protègent ces libertés fondamentales. La définition fait la distinction entre œuvres libres et licences libres, lesquelles peuvent être utilisées pour protéger juridiquement le statut d’une œuvre libre. La définition elle-même n’est pas une licence ; elle constitue un outil pour déterminer si une œuvre ou une licence peuvent être vues comme “libres”.

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• http://freedomdefined.org/Definition/Fr